Conseil Municipal du 12 janvier 2004



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004-01APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER DECEMBRE 2003. - Délibération - (sans annexe)
2004-02AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2001 ET DU RESULTAT DEFINITIF 2002 DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT — BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. (REGULARISATION). - Délibération - (sans annexe)
2004-03AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2004-04AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT ET DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2004-05AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT ET DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2004-06VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE COLLECTIVE "L'ILE AUX ENFANTS". - Délibération - (sans annexe)
2004-07VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE FAMILIALE "LES PETITS LURONS". - Délibération - (sans annexe)
2004-08VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES CONCERTS DE L'AUDITORIUM. - Délibération - (sans annexe)
2004-09VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE CULTUREL DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2004-10VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'OFFICE DU TOURISME DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2004-11TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS MARC JULIEN - Délibération - (sans annexe)
2004-12TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS DE BORDELAN POUR LES ECOLES NON MUNICIPALES. - Délibération - (sans annexe)
2004-13INDEMNITE DE LOGEMENTS INSTITUTEURS -FIXATION DES TAUX POUR L'ANNEE 2003. - Délibération - (sans annexe)
2004-14CONVENTION UNV/ I.E.N/VILLE DE VILLEFRANCHE : CLASSES D'AVIRON. - Délibération - (sans annexe)
2004-15REHABILITATION ET EXTENSION DU PALAIS DES SPORTS. - Délibération - (sans annexe)
2004-16AVANCE SUR SUBVENTION A DES CLUBS SPORTIFS. - Délibération - (sans annexe)
2004-17VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
2004-18VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ATELIER DE LA PLUME AU MIROIR. - Délibération - (sans annexe)
2004-19VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION L'ACCUEIL. - Délibération - (sans annexe)
2004-20VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION D'AIDE AUX VICTIMES ET DE MEDIATION (A.D.A.V.E.M). - Délibération - (sans annexe)
2004-21AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE RESTAURATION DES ELEVES GARDIENS DE LA PAIX DU COMMISSARIAT. - Délibération - (sans annexe)
2004-22PROPRIETE 486, RUE J. GODARD : AUTORISATION DONNEE AU MAIRE POUR LA DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR DU BATIMENT B. - Délibération - (sans annexe)
2004-23TRANSFERT DE LA CONCESSION "TOYOTA" RUE DE LA GARE AU 486, RUE JUSTIN GODARD. APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD. - Délibération - (sans annexe)
2004-2411, ROUTE DE FRANS : ACQUISITION D'UNE PARTIE DE PROPRIETE APPARTENANT A LA SCI RONALCO REPRESENTEE PAR M. GARDETTE. - Délibération - (sans annexe)
2004-25ECOLE MATERNELLE PAUL FORT : CESSION PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES A LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2004-26ZAC CENTRE VILLE —CESSION A LA SAMDIV DES EMPRISES APPARTENANT A LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2004-27PROGRAMME 2004 DE RENOUVELLEMENT DE VEHICULES ET MATERIELS — LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES. - Délibération - (sans annexe)
2004-28DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2003 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE DE PERSONNES AGEES ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2004-29DECISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2003 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE DE PERSONNES AGEES GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2004-30DECISION MODIFICATIVE N° 4 DE 2003 AU BUDGET ANNEXE RESIDENCE DE PERSONNES AGEES MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2004-31MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2004-32BUDGET VILLE —INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L. 2122.22 DU C.G.C.T. : DECISION PRISE DE REMBOURSEMENT ANTICIPE DE 6 EMPRUNTS PUIS DECISION DE REFINANCEMENT PARTIEL DE CES EMPRUNTS PAR UN SEUL PRET. - Délibération - (sans annexe)
2004-33BUDGET PARKING 2003 —INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L. 2122.22 DU C.G.C.T.: DECISION PRISE DE REMBOURSEMENT ANTICIPE DE 2 EMPRUNTS PUIS DECISION DE REFINANCEMENT DE CES 2 EMPRUNTS. - Délibération - (sans annexe)
2004-34BUDGET VILLE 2003 —INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : DECISION PRISE PAR L'ORDONNATEUR D'EFFECTUER UN VIREMENT DE CREDITS A PARTIR DU CHAPITRE 022 (DEPENSES IMPREVUES DE FONCTIONNEMENT). - Délibération - (sans annexe)
2004-35BUDGET VILLE 2003 —INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : DECISION PRISE PAR L'ORDONNATEUR D'EFFECTUER UN VIREMENT DE CREDITS A PARTIR DU CHAPITRE 022 (DEPENSES IMPREVUES DE FONCTIONNEMENT). - Délibération - (sans annexe)
2004-36BUDGET VILLE 2003 —INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : DECISION PRISE PAR L'ORDONNATEUR D'EFFECTUER UN VIREMENT DE CREDITS A PARTIR DU CHAPITRE 020 (DEPENSES IMPREVUES D'INVESTISSEMENT). - Délibération - (sans annexe)
2004-37BUDGET VILLE 2003 —INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : DECISION PRISE PAR L'ORDONNATEUR D'EFFECTUER UN VIREMENT DE CREDITS A PARTIR DU CHAPITRE 020 (DEPENSES IMPREVUES D'INVESTISSEMENT). - Délibération - (sans annexe)
2004-38BUDGET VILLE 2003 —INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : DECISION PRISE PAR L'ORDONNATEUR D'EFFECTUER UN VIREMENT DE CREDITS A PARTIR DU CHAPITRE 020 (DEPENSES IMPREVUES D'INVESTISSEMENT). - Délibération - (sans annexe)
2004-39INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU C.G.C.T : DONATION D'OEUVRES A LA RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2004-40INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU C.G.C.T : LOCAL 220, RUE PIERRE GUILLERMET, RENOUVELLEMENT D'UN CONTRAT DE SOUS-LOCATION AVEC L'ETAT POUR LE COMPTE DE L'EDUCATION NATIONALE (INSPECTION ACADEMIQUE). - Délibération - (sans annexe)
2004-41INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU C.G.C.T : LOCAL 42, RUE PAUL BERT, 22, RUE DECHAVANNE, CONVENTION DE SOUS-LOCATION AVEC LA POSTE. - Délibération - (sans annexe)
2004-42INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU C.G.C.T : LOCAL 70, RUE DE LA REPUBLIQUE, CONVENTION D'OCCUPATION AVEC LA POSTE. - Délibération - (sans annexe)
2004-43INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122.22 DU C.G.C.T : LOCAL 47 BD LOUIS BLANC, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC LA SARL SABAN DEPANNAGE REPRESENTEE PAR M. SABAN FEVZI. - Délibération - (sans annexe)